Descripteurs
Documents disponibles dans cette catégorie (20)
document électronique
Explication de l'utilité du Sénat en France : les deux grands pouvoirs politiques, la composition du Parlement ; le nombre de sénateurs, leur lieu de travail, leur élection, leurs compétences ; les étapes du vote d'une loi ; le président du Sénat.document électronique
Assemblée nationale 2010Les deux Assemblées du Parlement et leur siège : l'Assemblée nationale qui siège au Palais-Bourbon et le Sénat qui siège au Palais du Luxembourg. Election et rôles respectifs des deux Assemblées (députés et sénateurs). Le Congrès du Parlement, d[...]document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2002Animation sur les étapes de l'élaboration d'une loi : proposition de loi et projet de loi. L'initiative, le dépôt, l'examen de la première assemblée, le vote de la première assemblée, la navette, l'adoption et la promulgation.document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010Définition, rôle et spécificité des commissions d'enquête parlementaire en France.document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010La session commune aux deux chambres, désigne la période pendant laquelle le Parlement se réunit pour délibérer. Il existe trois types de sessions : ordinaires, extraordinaires et de plein droit (définition et périodicité).document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2002Définition du Congrès (la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat). A quoi sert-il ? Quelle est sa composition ? Où siège-t-il ? Comment une révision constitutionnelle est-elle adoptée par le Congrès ?document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010Les commissions répondent au besoin d'étudier en formation réduite les textes avant la séance publique et de contrôler un secteur particulier. Composition et compétences des commissions permanentes, de la commission spéciale, de la commission d'[...]document électronique
Direction de linformation légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010Election, rôle et fonction des présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat.document électronique
Sénat 2015Point sur les moyens de contrôle de l'action du gouvernement par le Sénat en France, notamment en interrogeant les ministres sur leur politique. Les différentes manières pour un sénateur de poser des questions.document électronique
Sénat 2015Présentation animée sur le parcours d'une loi en France, de l'examen du projet de loi par le Sénat et l'Assemblée nationale à sa promulgation. Son examen par une commission permanente du Sénat : le rôle du rapporteur, le débat et le vote en comm[...]document électronique
Sénat 2015Le point sur les étapes du vote d'une loi et le rôle du Sénat, en France : le dépôt du projet de loi par le gouvernement, l'étude du texte par une des commissions permanentes du Sénat, le vote du texte en séance publique, la transmission du text[...]document électronique
Explication du Sénat en France : les deux chambres du Parlement, chambre haute (Sénat) et chambre basse (Assemblée nationale) ; son rôle ; le mode de désignation des sénateurs ; le président du Sénat.document électronique
Sénat 2014Le point sur le Sénat en France : le bicamérisme et son origine ; le rôle des deux chambres du Parlement (Sénat et Assemblée nationale) ; l'ancêtre du Sénat.document électronique
Sénat 2014Retour sur l'histoire du Sénat en France, de 1795 à 1870 : le Conseil des Anciens (1795 à 1800) ; le Sénat conservateur (1800 à 1814) ; la Chambre des Pairs (1815 à 1848) ; le Sénat du Second Empire (1852-1870). Jeu sur l'histoire du Sénat.document électronique
Sénat 2014Retour sur l'histoire du Sénat en France, de 1875 à 1958 : le Sénat de la Troisième République (1875 à 1940) ; le Conseil de la République (1946 à 1958) ; le Sénat de la Cinquième République. Discours en 1875 de Léon Gambetta sur son ralliement [...]document électronique
Sénat 2014Le point sur l'hémicycle du Sénat en France : la composition de la salle des Séances ; les débats dans l'hémicycle ; la limitation du temps de parole des sénateurs ; les groupes politiques ; le rôle des huissiers du Sénat. Photographie légendée [...]document électronique
Sénat 2014Retour sur l'histoire du palais du Luxembourg, siège du Sénat en France : l'origine de sa construction, ses différentes transformations et fonctions, les sénateurs célèbres, sa bibliothèque. Jeu pour découvrir l'intérieur du palais du Luxembourg.document électronique
Sénat 2014Le point sur le jardin du Luxembourg : sa superficie, ses activités, le travail des jardiniers pour son entretien. Jeu pour découvrir l'intérieur du palais du Luxembourg.document électronique
Sénat 2014Le point sur les instances du Sénat en France : rôle du président du Sénat ; rôle et composition du Bureau du Sénat ; Conférence des présidents ; rôle des Questeurs. Les présidents du Sénat de la Cinquième République. La diversité des corps de m[...]Article : texte imprimé
Nicolo s'est faufilé dans les couloirs du Palais du Luxembourg afin de regarder de plus près où et comment travaillent les sénateurs. Découvre avec lui le fonctionnement de ce rouage essentiel à la naissance des lois et pars à la rencontre du sé[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 02220 Disponible