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droit privéSynonyme(s)code civil |
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Article : texte imprimé
Les adages latins sont pleins de bon sens. Il paraît logique de punir un crime à l’endroit même où il a eu lieu. Et pourtant, comme la langue française, le droit français est truffé d’exceptions…Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 03090 Disponible 
Article : texte imprimé
Le droit français s'articule en de nombreux codes : civil, pénal, de l'éducation, électoral, du sport, etc. Citoyen junior a souhaité explorer les origines de ces codifications. Découvre quelle civilisation fut la première à édicter un code, sur[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 02151 Disponible 
document électronique
Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte.
Article : texte imprimé
Kevin Labiausse, Auteur |Découvre, à travers cette oeuvre, l'une des plus grandes réalisations de Napoléon Ier, le code civil...Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 02550 Disponible 
Article : texte imprimé
Constance Cuvillier, Auteur |Faites chauffer les presses, Nicolo l'apprenti journaliste est sur le point d'écrire son premier article pour la Gazette du collège ! Malgré le casse-tête que représente le droit à l'image, tu verras qu'il sortira très enthousiaste de cette nouv[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 02445 Disponible 
Article : texte imprimé
Myriam Bon, Auteur |Il existe certaines notions que nos lois ne définissent pas clairement. La « vie privée » en fait partie. C’est pour cette raison qu’il est souvent bien difficile de faire respecter ce droit que chacun d’entre nous a de conserver son jardin secr[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 03051 Disponible
