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Analyse commentée d'une photographie prise lors de la séance inaugurale de l'Assemblée consultative provisoire d'Alger le 3 novembre 1943, au moment du discours du général de Gaulle, président du CFLN (Comité français de Libération nationale). R[...]
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Présentation du Bundestag, le parlement allemand. Elections, fonctions et missions.
Article : texte imprimé
Présentation du métier de collaborateur ou assistant parlementaire (statut, mission...). Entretien avec Benjamin Joyeux, collaborateur au Parlement européen.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 01982 Disponible 
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2002Qu'est-ce que la loi ? Quels sont les différents types de lois ? Quelles sont les étapes du vote d'une loi (avec une animation) ? Que se passe-t-il en cas de désaccord entre l'Assemblée et le Sénat ou avec le gouvernement ? Comment votent les pa[...]
Article : texte imprimé
Franck Chevallier, Auteur |Événement : des élèves, tels de vrais députés, ont voté, le 28 mai dernier, dans l'hémicycle, leur propre loi lors du 17e Parlement des enfants. Plusieurs lois actuelles trouvent leur origine dans cette initiative citoyenne. Ce dernier cru sera [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 02183 Disponible 
texte imprimé
Le circuit d'une loi, le Conseil constitutionnel, les lois et l'Union européenne.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 328 CHA 3. Documentaires CDI 003613 Disponible 
Article : texte imprimé
Histoire cet hôtel particulier depuis le 17e siècle jusqu'à nos jours. Description des transformations effectuées pour l'accueil du Sénat.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 5. Revues archivées CDI 04577 Disponible 
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Assemblée nationale 2003Présentation générale du Parlement des enfants à l'Assemblée Nationale, qui depuis 1994 réunit 577 élèves de CM2 élus par leurs camarades de classe. La préparation du Parlement des enfants (rédaction d'une proposition de loi avec un représentant[...]
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Assemblée nationale 2003Le Parlement du Royaume-Uni est constitué de la Chambre des Communes et la Chambre des Lords. Composition et pouvoirs de la Chambre des Communes : fonction législative, pouvoirs financiers et de contrôle.
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Assemblée nationale 2003Le Parlement du Royaume-Uni est constitué de la Chambre des Communes et la Chambre des Lords. Composition et pouvoirs de la Chambre des Communes : fonction législative, pouvoirs financiers et de contrôle.
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010Définition de la loi selon la Constitution de 1958, qui devient contestable, mais qui reste la base de notre édifice juridique.
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2002Le parlement : définition, composition et rôle. Quels sont les pouvoirs du parlement ? Qu'est ce qu'un député et un sénateur ? Elections et fonctions. Liens.
